Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOD PAYS DE LA LOIRE Chambre régionale d'agriculture
Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, Etablissement public d'Etat

Numéro de dépôt :
3924224
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
FOOD PAYS DE LA LOIRE Chambre régionale d\'agriculture de Chambre régionale d\'agriculture des Pays de la Loire

Présentation de la marque FOOD PAYS DE LA LOIRE Chambre régionale d'agriculture

Déposée le 29 mai 2012 par Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOD PAYS DE LA LOIRE Chambre régionale d'agriculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, Etablissement public d'Etat domicilié(e) 9 rue André Brouard, BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire domicilié(e) 9 rue André Brouard, BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France.

La marque FOOD PAYS DE LA LOIRE Chambre régionale d'agriculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOD PAYS DE LA LOIRE Chambre régionale d'agriculture est expirée depuis le 29 mai 2022.

Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : GeoFertil@Net , OUI! A LA QUALITE SIGNEE PAYS DE LA LOIRE , FOOD AGRI Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire , FARM DATING , AVEC L'AGRICULTURE LA TERRE NOUS DONNE UN AVENIR , TERRALAB , GROWTH VALLEY AGROWEST PIONEERS FRANCE , AGRILIA FORMATION VOIE NATURELLE DE REUSSITE , Entreprise agricole à énergie positive , www.laterremonavenir.com


Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, Etablissement public d'Etat - 9 rue André Brouard, BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France


Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire - 9 rue André Brouard, BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées : « Anjou-Coteaux de Loire », « Crémant de Loire », « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire » et « Rose de Loire ». Vins d'appellation d'origine protégée bénéficiant de la mention « Val de Loire ». Eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eau-de-vie de marc originaire des Coteaux de la Loire ” et “ Eau-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire. Vins à indication géographique protégée « Vin de pays de l'Indre et Loire », « Vin de pays de Loire-Atlantique », « Vin de pays de Saône et Loire » et « Vin de pays de Val de Loire ».

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.